Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEC A- AEROCONSEIL
AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1654065
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/2021
AEC A- AEROCONSEIL de AEROCONSEIL

Présentation de la marque AEC A- AEROCONSEIL

Déposée le 28 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AEC A- AEROCONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL domicilié(e) 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 714 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AEC A- AEROCONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEC A- AEROCONSEIL est expirée depuis le 28 mars 2021.

AEROCONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ATS INTERNATIONAL ASSET TECHNICAL SUPPORT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , aeroconseil , aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES , ATS , AEROMASTER , SEDITEC , MASTERAVIA , ATS INTERNATIONAL


AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée - 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 420714792


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2192382 - Publication au BOPI 2001-01-26

le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548686 - Publication au BOPI 2011-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548685 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-03-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465793 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°582831 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°585342 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Publicité et affaires.Transport et entreposage.Education et divertissement.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;essais de matériaux;laboratoires; programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.